Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BP EXPRESS SHOPPING
THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c (Société organisée sous les lois d'Angleterre)

Numéro de dépôt :
94549995
Date de dépôt :
20/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BP EXPRESS SHOPPING

Déposée le 20 décembre 1994 par THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c (Société organisée sous les lois d'Angleterre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BP EXPRESS SHOPPING »

Le déposant est THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c (Société organisée sous les lois d'Angleterre), domicilié(e) Britannic House, 1 Finsbury Circus, LONDRES EC2M 7BA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BP EXPRESS SHOPPING est expirée depuis le 20 décembre 2004.

THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c (Société organisée sous les lois d'Angleterre a également déposé les autres marques suivantes : ENERSPERSE , ISABEL


THE BRITISH PETROLEUM COMPANY p.l.c (Société organisée sous les lois d'Angleterre) - Britannic House, 1 Finsbury Circus, LONDRES EC2M 7BA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Errata - Publication au BOPI 1995-12

Inscription le 29 juin 1998 - Renonciation totale n°257293 - Publication au BOPI 1998-06-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Produits, substances et préparations chimiques destinés à être utilisés dans l'industrie et dans les procédés industriels ou de fabrication, la sylviculture, l'agriculture, l'horticulture, les sciences et la photographie; résines artificielles et synthétiques; matières plastiques pour usage industriel; compostes; fumures, engrais, compositions extinctrices; produits pour la protection contre le feu; substances pour la trempe; préparations chimiques pour soudure tendre ou pour soudure forte; produits chimiques pour la conservation des aliments; colles, substances adhésives et colles (ciments) comprises dans la classe 1; gaz (à l'état solide, liquide ou gazeux); agents pour détruire les huiles; produits pour la dissociation des huiles; huiles et fluides hydrauliques; huiles et fluides de transmission; additifs chimiques pour carburants, lubrifiants, essences, lubrifiants pour forage; préparations antigel et de dégivrage; réfrigérants pour moteurs; fluides pour trempe, fluides destinés à être utilisés dans le travail du métal; fluides caloporteurs, fluides pour freins, embrayages et amortisseurs; eau distillée; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs et des batteries électriques; solutions pour prévenir la formation d'écume dans les accumulateurs et batteries électriques; produits anti-encrassement; anti-incrustrants; antidétonants pour moteurs à explosion; préparations pour le diagnostic à des fins scientifiques; matières et milieux de filtrage; préparations de fixage; produits pour économiser les combustibles; catalyseurs; produits pour la conservation de la maçonnerie autres que les peintures; cultures de micro-organismes, autres qu'à usage médical ou vétérinaire; préparations de moulages; préparations chimiques pour repousser les agresseurs; sols artificiels; compositions pour la réparation des pneumatiques; produits de vulcanisation; produits contre la ternissure des vitres; fluides pour transmissions automatiques; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire); papier pour la photographie et films sensibilisés mais non impressionnés; additifs détergents pour l'essence et autres carburants; préparations pour le décalaminage des moteurs; tourbe et pots en tourbe pour l'horticulture, préparations ou produits chimiques pour l'imperméabilisation.Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; résines naturelles à l'état brut; préparations et substances anticorrosion; huiles et graisses contre larouille; agglutinants pour couleurs; ciments; mastic; peintures, vernis (autres que les isolants) et laques (peintures); revêtements et produits d'étanchéité; matières tinctoriales; badigeons; émaux pour la peinture; mordants (ni pour métaux, ni pour semences); pigments; métaux en feuilles ou en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; résines; épaississants, diluants et pigments pour les peintures, les vernis ou les laques; huiles pour préserver le bois; revêtements élastomères (du type peinture); colorants pour aliments et boissons; encres d'imprimerie; revêtements de protection pour véhicules; épaississants et diluants des produits précités.Compositions pour enlever la peinture, la laque et le vernis; produits et liquides détergents et dégraissants (autres que ceux utilisés dans des procédés industriels et de fabrication ou à des fins médicales); préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, récurer et abraser; savons; shampooings; produits de parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques; lotions pour les cheveux; dentifrices; pâte dentifrice; crèmes pour chaussures; substances parfumées basées sur des huiles essentielles; dépilatoires; déodorants àusage personnel; crèmes pour blanchir la peau; ouate à usage cosmétique; colorants pour la toilette et à usage cosmétique; laits de toilette; ongles postiches; cils postiches; adhésifs pour ongles et cils postiches; préparations pour l'ondulation des cheveux; nécessaires de cosmétique; rouge à lèvres; produits pour parfumer les vêtements et le linge; produits pour les soins de la bouche non à usage médical; produits de rasage; détartrants à usage domestique; produits pour l'affûtage; détachants; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau et produits antisolaires; talc pour la toilette; produits pour enlever les vernis; préparations pour lave-glaces; cires; gelée de pétrole à usage cosmétique; papier d'émeri; papier de verre; toiles à polir.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; combustibles liquides, gazeux et solides; agglomérants de poussière et produits pour absorber la poussière; matières éclairantes; cires destinées à être utilisées en fabrication; additifs non chimiques pour huiles et carburants; huiles pour la conservation de la maçonnerie; gelée de pétrole à usage industriel; dégras; fluides pour transmissions automatiques; huiles hydrauliques; huiles de transmission; bougies (éclairage); mêches (éclairage); bougies fines (éclairage); cire d'abeilles; charbon de bois (combustible); allume-feu.Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); préparations pour détruire les mauvaises herbes et la vermine; herbicides, fongicides, insecticides, parasiticides, algicides, biocides, germicides et pesticides; concentrés de protéines pour usage comme produits nutritifs d'addition aux aliments; aliments diététiques à usage médical; additifs pour fourrages à usage médical; abrasifs à usage dentaire; bandages; emplâtres; matériel pour pansements (autres que les instruments); coton à usage médical; produits contre les cors aux pieds; gelée de pétrole à usage médical; mordants pour semences; détergents à usage médical; graisses à usage médical ou vétérinaire; aliments pour malades, pour diabétiques et pour bébés; produits pour le rafraîchissement de l'air; produits pour la purification de l'air; sels pour le bain à usage médical; bandes, serviettes, tampons et vêtements périodiques; ceintures pour serviettes périodiques; sucre candi à usage médical; colliers antiparasitaires pour animaux; boissons de régime, boissons médicinales et boissons isotoniques; désodorisants autres qu'à usage personnel; collyre; pharmacies portatives; attrape-mouches et glu contre les mouches; remèdes contre la transpiration; tisanes; herbes médicinales; papiers et produits antimites; poisons contre les rongeurs et les animaux nuisibles; insectifuges; répulsifs pour chiens; produits pour détruire les limaces et les escargots; préparations médicales pour l'amincissement; solutions pour verres de contact; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique; reconstituants; produits médicaux pour les soins de la bouche.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs et lames de rasoir; nécessaires de rasage; ouvre-boîtes (non électriques); tondeuses pour la coupe des cheveux et instruments à main à friser les cheveux; vaporisateurs et pulvérisateurs pour insecticides; crics à main; ciseaux; coupe-ongles et limes à ongles; brucelles; casse-noix et casse-noisettes (non en métaux précieux); pelles et bêches; pulvérisateurs et seringues; râpes à légumes et coupe-légumes; hâche-viande et couteaux à émincer.Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; extincteurs; tours et mâts pour supporter des antennes radio et radar, câbles électriques de puissance, équipement d'éclairage et de signalisation ainsi que de support des manches et tuyaux de lutte contre l'incendie; piles et modules photovoltaïques; systèmes électriques solaires pour télécommunications, aides à la navigation, protection cathodique et pour électrification rurale; échangeurs de chaleur d'origine thermique et photovoltaïque; appareils pour la régulation et le contrôle de courants électriques; piles et batteries électriques; survolteurs; accumulateurs électriques; caisses comptables; pèse-acide; pèse-acide pour accumulateurs; machines pour audits; batteries d'anodes; anodes; dispositifs antiparasites; dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes; balises lumineuses; instruments de contrôle de chaudières; appareils pour la respiration à l'exception de ceux pour la respiration artificielle; machines à calculer; caisses enregistreuses; condensateurs électriques; dispositifs cathodiques pourla protection contre la rouille; disjoncteurs et conjoncteurs; vêtements, chaussures et chapellerie de protection contre les accidents et/ou le feu; portillons à prépaiement pour parcs à voitures; ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés; compteurs; disques magnétiques; dépoussiéreurs électriques; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; écrans pour la protection du visage; piles galvaniques; gants de plongée; gants de protection contre les rayons X à usage industriel; gants pour la protection contre les accidents; grilles pour accumulateurs électriques; casques de protection; hologrammes; paratonnerres et parafoudres; cartes d'identification magnétiques; dispositifs électriques d'allumage à distance; couveuses pour la culture bactérienne; circuits intégrés; machines à facturer; instruments de nivellement; gilets de sauvetage; radeaux de sauvetage; fibres optiques; pilônes de T.S.F.; oscillographes; circuits imprimés; vêtements de protection; pyromètres; postes radiotélégraphiques, postes radiotélémétriques et postes radiotéléphoniques; récepteurs; écouteurs téléphoniques; relais électriques; appareils de téléguidage; résistances électriques; piles solaires; télémètres; indicateurs de température; installations électriques pour préserver du vol;; transmetteurs électriques; plaquettes de silicum; indicateurs de niveau d'eau; thermomètres.Véhicules; appareils de locomotion par terre; remorques (véhicules); caravanes; résidences mobiles; roues, enjoliveurs, bandages de roues, chambres à air, valves de bandages, tuyaux pour raccords dans les canalisations des moteurs à explosion, pots d'échappement, silencieux, démarreurs électriques, dynamos, garnitures de freins, rétroviseurs, pare-chocs, garde-boue, panneaux de carrosserie, capotes, radiateurs et bouchons de radiateurs, embrayage et garnitures d'embrayage, ventilateurs, sièges et housses pour sièges, volants, courroies de ventilateurs, avertisseurs sonores, circuits hydrauliques, amortisseurs et ressorts amortisseurs, pare-brise, essuie-glace; parties constitutives de véhicules à l'exception des serrures métalliques (non électriques), des plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives de moteurs, des moteurs autres que pour véhicules terrestres, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage.Adhésifs (matières collantes) et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; atlas; cartes (géographiques) ou plans; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques; livres; cartes; cartes (routières, marines et aéronautiques); films en matières plastiques à bulles pour l'empaquetage ou pour l'emballage; calendriers; agendas; bandes en papier, cartes et disques pour programmes d'ordinateur; dessous de carafes (en papier); jetons de contrôle; papier-filtre; plioirs (articles de bureau); drapeaux (en papier); manuels; revues (périodiques); journaux; papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie) et succédanés du papier ou du carton en matières plastiques; brochures; presse-papiers; plumes (articles de bureau), stylos, crayons, porte-plume et porte-crayon; taille-crayons, photographies; images; napperons en papier ou en succédané du papier; mouchoirs de poche, serviettes ou essuie-mains en papier ou en matières plastiques; cartes postales; affiches; produits de l'imprimerie et publications; prospectus; rubans de papier; gommes à effacer; règles; fournitures scolaires; supports pour plumes et crayons; tapis de table et nappes en papier, linge de table en papier, sets (de table) en papier et serviettes en papier; papeteries (nécessaires pour écrire); pinceaux; rouleaux à peinture.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parasols, cannes; fouets, harnachements et sellerie; porte-documents; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir; bourses; cartables et sacoches; portefeuilles; mallettes; sacs à provisions; ceintures; sacs à main; sacs à bandoulière; lanières de cuir; parapluies; valises; sacs à roulettes; colliers et laisses pour animaux.Meubles, glaces (miroirs), cadres; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; articles compris dans la classe 20 formés de matières plastiques renforcés par des filaments; tonnelets ou bidons d'huile (non métalliques); récipients non métalliques compris dans la classe 20 pour les produits pétroliers et pour les dérivés du pétrole; récipients et fermetures de récipients non métalliques ou faits principalement de matériaux non métalliques; échelles (non métalliques). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille defer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; bougeoirs (non en métaux précieux); burettes et bidons d'huile; récipients compris dans la classe 21; tampons abrasifs pour la cuisine; petits ustensiles ménagers pour doses de distribution de liquides, de crêmes ou de poudres pour le ménage; boîtes à savon; produits céramiques pour le ménage; instruments de nettoyage; torchons (chiffons) de nettoyage, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, serpillères; glacières portatives; appareils de désodorisation à usage personnel; boîtes et meubles pour la distribution de serviettes; appareils pour le démaquillage ou le maquillage; tampons métalliques à nettoyer; brûle-parfums, pulvérisateurs et vaporisateurs pour parfums et désodorisants; houppes à poudrer; arroseurs; nécessaires de toilette; ustensiles de toilette; brosses à dents; pièges à insectes; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums, les désinfectants, les shampooings ou les désodorisants; douches buccales; cireuses; récipients pour les aliments et les boissons à emporter; bouteilles et sacs isolants; plats et tasses en papier; cuir à polir; tirelires non métalliques; atomiseurs de parfums; vaporisateurs de parfums; nécessaires pour pique-niques (vaisselle). Vêtements; chapeaux et chapellerie; chaussures; blouses; uniformes; vêtements de sport; langes ou couches en matières textiles; combinaisons de ski nautiques et subaquatiques.Articles, appareils et équipements de sport; jeux; jouets; puzzles et casse-tête; tapis de jeux; modèles; arbres de Noël, en matières synthétiques et décorations pour arbres de Noël; décorations de Noël; sacs de sport; articles et équipements pour la chasse et pour la pêche; modèles réduits de véhicules; stations-service en miniature; souvenirs; cerfs-volants; bonbo

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.